Le sort de Coinbase dans le procès de la SEC sera bientôt décidé
Le sort de Coinbase dans le procès sera bientôt décidé
Un moment crucial approche dans la bataille juridique en cours entre Coinbase et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
D'ici le 14 février, la SEC devrait décider si elle s'oppose à la demande de Coinbase de faire appel d'une décision clé dans l'affaire, une décision qui pourrait avoir des implications durables pour la réglementation des crypto-monnaies, selon le Cryptopolitan.
Le procès, qui porte sur la question de savoir si les actifs numériques échangés sur Coinbase peuvent être considérés comme des titres, a été suivi de près par l'industrie des crypto-monnaies et les experts juridiques.
La juge Katherine Polk Failla avait précédemment autorisé Coinbase à faire appel, portant l'affaire devant la Cour du deuxième circuit. À présent, la SEC doit déterminer si elle conteste l'appel, demande une extension ou abandonne complètement l'affaire.
Un changement d'approche réglementaire ?
Les actions de la SEC au cours des dernières semaines ont alimenté les spéculations sur un changement potentiel de sa position réglementaire. L'agence a récemment accepté de suspendre son action contre Binance pendant 60 jours, en invoquant les discussions en cours au sein d'un groupe de travail spécialisé dans les cryptomonnaies.
Si la SEC adopte une approche similaire avec Coinbase, elle pourrait signaler sa volonté de reconsidérer sa stratégie d'application agressive contre les plateformes d'actifs numériques.
La transition à la tête de la SEC, avec le remplacement de Gary Gensler par le président par intérim Mark Uyeda, a également introduit de nouvelles incertitudes. M. Uyeda et le commissaire Hester Peirce ont tous deux reconnu l'ambiguïté juridique entourant les crypto-monnaies, ce qui soulève des questions quant à un éventuel assouplissement de la position de l'agence.
Une décision contre l'appel de Coinbase indiquerait que la SEC reste déterminée à appliquer les lois existantes sur les valeurs mobilières aux entreprises de crypto-monnaies. Toutefois, si l'agence s'abstient de s'opposer à l'appel, cela pourrait ouvrir la voie à une réévaluation juridique plus large de la façon dont les actifs numériques sont réglementés aux États-Unis.
En attendant, selon les prévisions de Bitwise, l 'action de Coinbase devrait dépasser les 700 dollars par action d'ici 2025, ce qui pourrait en faire la société de courtage la plus précieuse au monde, dépassant Charles Schwab. Les actions se négociant actuellement à plus de 302 dollars, le prix devrait plus que doubler pour atteindre cet objectif.
