L’ESMA donne 3 mois aux entreprises pour abandonner les stablecoins non conformes

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Eugene Komchuk

08.10.2026

L’ESMA donne 3 mois aux entreprises pour abandonner les stablecoins non conformes — L’UE renforce la surveillance des stablecoins.

L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a demandé aux entreprises crypto de l’Union européenne de cesser de fournir des services liés aux stablecoins qui ne sont pas conformes au règlement sur les marchés de crypto-actifs (MiCA). Le régulateur leur a accordé trois mois pour résorber leur exposition existante.

Cet article a été traduit de l'original. Lisez la version originale de notre correspondant ici.

Jeudi, l’ESMA a déclaré que les autorités nationales devraient exiger des entreprises qu’elles résolvent leur exposition résiduelle à ces stablecoins dans les meilleurs délais, et au plus tard le 8 janvier 2027.

Selon l’ESMA, les prestataires de services sur crypto-actifs opérant sous une licence MiCA devraient cesser de proposer aux clients de l’UE des services liés aux stablecoins qui ne respectent pas les exigences du règlement.

Qui sera concerné

Ces orientations couvrent un large éventail de services, notamment les plateformes de trading, les services d’échange de crypto-actifs, l’exécution des ordres, la conservation, les transferts, le conseil en investissement et la gestion de portefeuille.

Les entreprises doivent également mettre en place des contrôles techniques, contractuels et organisationnels afin d’empêcher les clients de l’UE d’acheter ces stablecoins ou d’accroître leur exposition existante.

Dans le même temps, les régulateurs peuvent autoriser temporairement une gamme limitée de services pour aider les clients à sortir de ces actifs. Il peut notamment s’agir de la liquidation, de la conversion, des retraits, des transferts et de la conservation. L’ESMA a souligné que ces services ne devraient être fournis que temporairement et sous étroite supervision.

Cette nouvelle position complète les orientations publiées par l’ESMA en janvier 2025, lorsque le régulateur avait déjà appelé à restreindre les services de trading et d’échange impliquant des stablecoins non conformes à MiCA.

Ce que MiCA exige des stablecoins

Les émetteurs de stablecoins opérant dans l’UE doivent respecter les exigences de MiCA. Ils doivent notamment obtenir une autorisation, publier des informations sur le token, garantir les droits de remboursement et maintenir des réserves suffisantes. Pour les tokens de monnaie électronique, qui comprennent de nombreux stablecoins, l’émetteur doit être une banque ou un établissement de monnaie électronique agréé, émettre les tokens à leur valeur nominale et les rembourser à la même valeur à la demande. Les fonds reçus doivent être détenus dans des actifs sûrs et liquides et conservés séparément.

Les règles elles-mêmes pourraient encore évoluer. En 2026, la Commission européenne a commencé à réexaminer MiCA et a consulté les acteurs du marché et les régulateurs afin d’évaluer si le cadre actuel reste adapté. À l’issue de cet examen, Bruxelles pourrait proposer des modifications, notamment concernant la réglementation des stablecoins et le traitement des émetteurs étrangers. La Banque centrale européenne a également appelé à renforcer les exigences applicables à ces actifs, en particulier lorsqu’ils sont émis par des entreprises établies hors de l’UE.

Pour rappel, un groupe soutenu par Circle et Hyperliquid œuvre à une modification de MiCA.

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