La SEC clarifie le statut des NFT et modifie son approche de la réglementation du marché des cryptomonnaies

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Sergey Shendetskyi

19.03.2026

La SEC clarifie le statut des NFT et modifie son approche de la réglementation du marché des cryptomonnaies — La SEC clarifie les règles de classification des NFT

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a indiqué que la plupart des NFT ne sont pas considérés comme des titres. Cette déclaration intervient dans le cadre des débats en cours sur les limites de la réglementation des crypto-monnaies.

Cet article a été traduit de l'original. Lisez la version originale de notre correspondant ici.

Ces clarifications reflètent un changement plus large dans l'approche du régulateur qui cherche à établir des règles plus claires après des années d'incertitude juridique.

Les NFT, une forme de propriété numérique

Le président de la SEC, Paul Atkins, a déclaré dans une interview accordée à CNBC que les jetons non fongibles sont plus proches des objets de collection que des instruments d'investissement. Selon lui, ces actifs sont acquis en tant qu'objets de propriété numérique, comparables à des œuvres d'art.[youtube-video :[url:https://youtu.be/cjibSqTvINc]]

Le régulateur continue de s'appuyer sur le test Howey, mais dans la plupart des cas, les NFT ne répondent pas à ses critères. M. Atkins a souligné que, contrairement aux actions - pour lesquelles les investisseurs attendent d'une entreprise qu'elle génère une croissance de la valeur -, les NFT n'impliquent pas de structure visant à accroître la valeur pour les détenteurs.

Il les a comparées aux cartes de collection et à d'autres objets similaires, dont la valeur dépend de l'intérêt du propriétaire plutôt que des attentes en matière de bénéfices. Dans le même temps, la SEC n'exclut pas que certains projets de NFT puissent être classés comme des titres s'ils comportent des caractéristiques d'investissement.

Changement d'approche réglementaire

La SEC a également identifié des catégories d'actifs numériques qui ne relèvent pas de la législation sur les valeurs mobilières, notamment les marchandises numériques, les instruments, les objets de collection et les stablecoins.

Dans le même temps, l'agence s'éloigne de l'élaboration de règles par le biais de mesures d'exécution. Elle se concentre plutôt sur les orientations et la clarification progressive des exigences.

Selon M. Atkins, les États-Unis ont pris du retard dans le développement des crypto-monnaies en raison d'une réglementation peu claire, ce qui a poussé les projets vers d'autres juridictions. La nouvelle approche vise à réduire l'incertitude et à restaurer la confiance du marché.

Implications pour le secteur

Des distinctions plus claires entre les types d'actifs facilitent le travail des développeurs et des investisseurs. Des règles plus transparentes réduisent le risque d'une action réglementaire inattendue.

Pour le secteur des NFT, c'est le signe d'un relâchement de la pression après un ralentissement prolongé. Les volumes d'échanges restent inférieurs à leur pic de 2021, mais le marché s'adapte à des cas d'utilisation plus durables.

Plus largement, ce changement reflète un effort pour intégrer les actifs numériques dans le système financier existant sans contraintes excessives. Cela pourrait accélérer la tokenisation et attirer l'intérêt des institutions.

Plus tôt, la SEC a également publié des orientations sur la façon dont les lois fédérales sur les valeurs mobilières s'appliquent aux crypto-actifs, notant qu'une grande partie d'entre eux ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières. Cela renforce l'évolution du régulateur vers des règles de marché plus claires et plus prévisibles.

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