L'Australie introduit de nouvelles règles pour les transferts crypto

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Eugene Komchuk

il y a 2 heures

L'Australie introduit de nouvelles règles pour les transferts crypto — L'Australie modifie la réglementation crypto.

De nouvelles règles pour les transferts de cryptomonnaies entreront en vigueur en Australie le 1er juillet. Elles exigeront que les plateformes d'échange réglementées et d'autres services collectent davantage de données sur les utilisateurs qui envoient ou reçoivent des actifs numériques.

Cet article a été traduit de l'original. Lisez la version originale de notre correspondant ici.

Selon les règles transitoires d'AUSTRAC, certaines exigences pour les nouveaux services d'actifs virtuels ont été reportées au 1er juillet, y compris les obligations liées à la Travel Rule pour les transferts d'actifs virtuels.

Les changements affecteront les prestataires de services d'actifs virtuels ayant un lien avec l'Australie. Selon AUSTRAC, les services réglementés incluent l'échange crypto-fiat, l'échange crypto-crypto, les services de garde, les services de transfert et certains services liés à l'émission de jetons.

Ce qui va changer pour les plateformes d'échange

Selon les directives d'AUSTRAC sur la Travel Rule, les entreprises qui transfèrent de l'argent, des actifs virtuels ou des biens pour des clients doivent collecter, vérifier et transmettre des informations clés sur le transfert. Le régulateur affirme que cela accroît la transparence tout au long de la chaîne de transfert et donne aux autorités de surveillance et aux forces de l'ordre l'accès aux données nécessaires.

Pour les transferts d'actifs virtuels, les institutions émettrices doivent vérifier si le portefeuille de réception est dépositaire (custodial) ou auto-hébergé (self-hosted). Elles doivent également effectuer une diligence raisonnable sur la contrepartie et transmettre les informations requises si l'autre institution possède la licence nécessaire ou n'est pas tenue d'en obtenir une.

Contrôles supplémentaires des portefeuilles

Les transferts vers des portefeuilles auto-hébergés seront traités différemment. AUSTRAC précise qu'une entreprise n'a pas à transmettre d'informations à une autre entreprise de la chaîne de transfert si les fonds sont envoyés vers un portefeuille auto-hébergé. Cependant, l'institution émettrice doit toujours collecter et vérifier les données du payeur, ainsi que collecter les informations sur le bénéficiaire et les données nécessaires pour tracer le transfert.

Ce point a suscité l'inquiétude des utilisateurs. Le trader Greeny a écrit sur X que « la crypto en Australie change à jamais » et a noté que les petits transferts feraient l'objet des mêmes contrôles que les gros. Des analyses de conformité distinctes indiquent également que l'Australie n'a pas de seuil minimum pour la Travel Rule crypto. Cela signifie que la règle s'applique quel que soit le montant du transfert.

Règles uniques pour le marché crypto dans l'UE

Pendant ce temps, l'Europe avance également dans sa réforme crypto. Le 1er juillet, la période de transition pour MiCA, le règlement unique pour le marché des cryptomonnaies, prend fin dans l'UE. Après cette date, les plateformes d'échange crypto, les dépositaires et autres prestataires de services d'actifs numériques doivent obtenir un agrément selon les nouvelles règles ou cesser de servir les clients de l'UE. L'ESMA a précédemment précisé que la période de transition MiCA expire officiellement dans toute l'Union européenne le 1er juillet 2026.

MiCA est conçu pour remplacer les régimes nationaux fragmentés par un ensemble unique d'exigences pour l'ensemble du marché européen. Pour les entreprises, cela signifie plus de règles sur la gouvernance, la divulgation, la protection des clients et les contrôles internes. Pour les utilisateurs, cela signifie des contrôles de plateforme plus stricts, mais aussi moins de choix si certains services ne parviennent pas à obtenir une licence à temps. Comme en Australie, la réglementation n'interdit pas les cryptomonnaies, mais elle rend le travail via des plateformes agréées beaucoup plus formalisé.

Pour rappel, il a été rapporté en mars que les plateformes de cryptomonnaies en Australie pourraient avoir besoin de licences de services financiers.

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