Les États-Unis préparent de nouvelles règles fiscales pour le minage et le staking

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Ivan Andrienko

il y a 23 heures

Les États-Unis préparent de nouvelles règles fiscales pour le minage et le staking — Le Congrès examine de nouvelles règles fiscales sur la crypto

Les législateurs américains s'apprêtent à réécrire certaines parties du code fiscal pour les actifs numériques, adoptant une approche ciblée après des années de plaintes de la part des utilisateurs de crypto, des mineurs, des stakers et des entreprises. Le House Ways and Means Committee doit examiner un ensemble de propositions fiscales sur la crypto lors d'une audition le 9 juin.

Points forts

Le House Ways and Means Committee examinera les propositions fiscales sur la crypto le 9 juin.
Les projets de loi ciblent le minage, le staking, les petits paiements, les dons et les règles anti-abus.
Une exemption pour les petits paiements pourrait réduire les formalités fiscales pour l'usage quotidien de la crypto.

Cet article a été traduit de l'original. Lisez la version originale de notre correspondant ici.

Six projets de loi ciblent les problèmes quotidiens de la crypto

Les propositions sont conçues pour répondre à certains des problèmes fiscaux les plus courants dans la crypto sans les regrouper dans un seul grand projet de loi. Selon CoinPedia, l'ensemble comprend six mesures autonomes :

Less Tax Paperwork for Digital Asset Owners Act

Tax Clarity for Mining and Staking Act

Charitable Deductions for Digital Asset Donations Act

Digital Assets Voluntary Disclosure Program Act

Providing Analogous Rules for Digital Assets Act

Applying Existing Tax Anti-Abuse Rules to the Digital Assets Act.

L'une des propositions les plus suivies concerne les récompenses de minage et de staking. Sous l'incertitude actuelle, les utilisateurs de crypto peuvent être confrontés à des questions fiscales lorsqu'ils reçoivent des jetons, même avant de les vendre. Le Tax Clarity for Mining and Staking Act vise à définir quand ces récompenses doivent devenir imposables, une question devenue particulièrement importante sur des marchés volatils.

Une autre proposition majeure créerait une exemption de minimis pour les petits paiements en crypto. Aujourd'hui, même un petit achat effectué en crypto peut techniquement déclencher un événement imposable si la valeur de l'actif a changé. S'il est adopté, l'exemption faciliterait l'utilisation des actifs numériques pour les transactions quotidiennes sans créer de formalités administratives fiscales pour des gains mineurs.

Coinbase et Fidelity entrent dans le débat

L'audition du 9 juin devrait attirer les témoignages de voix majeures de l'industrie et de la politique, y compris des représentants de Fidelity Investments, Coinbase et Coin Center.

La décision de diviser l'effort en projets de loi distincts est politiquement importante. Les propositions plus modestes peuvent avoir de meilleures chances de progresser individuellement, même si des mesures plus controversées stagnent. Cette approche permet également aux législateurs de se concentrer sur des questions fiscales pratiques plutôt que sur l'ensemble du système réglementaire de la crypto à la fois.

La course aux règles fiscales

Des millions d'Américains détiennent ou utilisent des actifs numériques, mais les règles fiscales restent difficiles à appliquer aux activités crypto courantes. Un cadre plus clair pourrait réduire les coûts de conformité pour les utilisateurs et donner aux entreprises plus de confiance pour concevoir des produits aux États-Unis.

L'Europe opère déjà sous son cadre crypto MiCA, tandis que les États-Unis travaillent encore sur des projets de loi distincts concernant la structure du marché, les stablecoins et la fiscalité.

De plus, nous avons écrit que JPMorgan met en garde contre les risques du marché crypto à l'approche du second semestre.

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